Colloque du SAGE, 9 mai 2011 Aux sources de la gouvernance environnementale

La gestion intégrée des ressources constitue désormais le graal de la gouvernance environnementale partout dans le monde. Elle nécessite la participation de l'ensemble de la communauté résidant sur un ensemble territorial et écologique cohérent : bassin versant, forêt, côte… et incluant les gouvernements (locaux, régionaux, nationaux), les industriels, les producteurs agricoles et forestiers, les commerçants, les associations et les citoyens. Or, on constate dans la réalité que la mise en œuvre de cette gestion se heurte à un défi majeur d'intégration. La littérature scientifique fait ainsi apparaître des constats inquiétants stigmatisant l'absence d'harmonisation au niveau des normes juridiques, le manque de concertation au niveau politique, l'hermétisme des connaissances disciplinaires, le cloisonnement des savoirs scientifiques et des savoirs locaux et l'absence de contrôles au niveau du processus décisionnel. La gestion de l'eau, des forêts, des ressources fauniques et végétales, la confrontation des droits des communautés et l'implication des citoyens deviennent des enjeux qui transcendent les disciplines. Les questions posées par l'exploitation des gaz de schiste ou les usages de l'eau en sont des illustrations frappantes. Devant ces faits, il semble nécessaire de procéder à une analyse de fond et de prendre un certain recul face à cette problématique. La thématique du présent colloque a pour objet d'engager la réflexion, proposant, dans un premier temps, d'examiner les causes de ce blocage et, dans un deuxième temps, de dégager des pistes de solutions en vue de l'amélioration des outils d'intervention et de gestion visant la protection de l'environnement. Des ateliers spécifiques seront consacrés à certaines questions (gestion de l'eau au Québec, gouvernance et autochtonie, médiation environnementale, expériences étrangères de gestion intégrée, etc.) dont les conclusions feront l'objet d'une synthèse en assemblée plénière


79e Congrès de l'Acfas :


Thèmes:


Participation citoyenne dans la gouvernance environnementale
Nouvelles perspectives de la gouvernance
Les défis de la gestion intégrée de l'eau au Québec
La gouvernance de l'eau : un outil mondialisé


PROGRAMME DU COLLOQUE


Pour toute information, nous contacter centresage@gmail.com

Vers une gestion efficace de l'eau: les défis de la mobilisation et de la concertation des acteurs

Conférences du Groupe de recherche SAGE

Christopher Bryant, professeur au Département de géographie de l'Université de Montréal

 

"Tout processus de gestion de l'eau doit tenir compte des acteurs multiples dont les actions peuvent avoir un impact sur la ressource hydrique en termes de sa qualité et la quantité de la ressource, et ceci, peu importe la nature de toute politique qui encadre la gestion de l'eau.

Dans la présentation, nous soulignerons pourquoi il faut mobiliser les acteurs pertinents et de les impliquer dans le processus de gestion. Mais ceci pose des défis de taille vu le fait que les acteurs ont souvent des intérêts multiples et désirent protéger leurs propres champs d'action. Les principes qu'on peut utiliser pour gérer les processus de participation et de concertation sont élaborés et présentés dans le cadre d'exemples concrets."

Cette conférence aura lieu le mercredi 6 avril 2011, de 11 h 45 à 13 h, au local A9-162 de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, Campus principal, Sherbrooke.

Les conférences de la série Quid Juris? sont gratuites et s'adressent à l'ensemble des communautés juridique et universitaire, et des intervenants intéressés par les questions mises en lumière. L’inscription en ligne est nécessaire car les places sont limitées. Pour plus d’informations, adressez‐vous à Me Nicolas Ouimet, nicolas.ouimet@usherbrooke.ca ou 819 821‐8000, poste 63489.

 

 

Le riverain d’un cours d’eau est‐il un voisin? Droits et devoirs du riverain au regard de la décision Barette c. Ciment St Laurent

Conférences du SAGE

Aurore Benadiba, Professeure, Faculté de droit de l’Université Laval

Date :    16 mars 2011, 11 h 45 à 13 h

Lieu :     Local A9-162, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Campus principal

De nombreuses situations spécifiques à la riveraineté peuvent amener à une évocation des troubles de voisinage : hausse ou baisse du niveau d’eau du lac, perturbation de la qualité de cette eau, perte de valeur de sa propriété suite à une hausse ou baisse du niveau d’eau, perte d’usage d’un quai, développement de cyanobactéries suite à une utilisation de produits non écologiques, perte de vue…

Les obligations des usagers de l’eau ne se limitent pas à la protection de sa qualité: ils doivent aussi éviter que des ouvrages ou travaux ne viennent modifier de façon importante soit la quantité, le débit ou le niveau d'un plan d’eau. Les acteurs de ces questions peuvent être les municipalités, les entreprises, les particuliers, les associations de riverains… les réponses normatives sont nombreuses : les articles 6, 7, 913, 920, 976, 981,982, et 1457 du C.c.Q. notamment balisent les utilisations et les responsabilités inhérentes aux questions de riveraineté d’espace aquatique.

La professeure Aurore Ben Adiba présentera un vademecum des droits et devoirs du riverain d’un cours d’eau ou d’un lac à l’aune des obligations pesant sur le voisin en établissant une réflexion prospective sur les exigences qui peuvent résulter spécifiquement de la logique de la décision Barrette c. Ciment St Laurent au regard des riverains de cours d’eau et de lac.

Les conférences de la série Quid Juris? sont gratuites et s'adressent à l'ensemble des communautés juridique et universitaire, et des intervenants intéressés par les questions mises en lumière.  L’inscription en ligne est nécessaire car les places sont limitées.  Pour plus d’informations, adressez-vous à Me Nicolas Ouimet, nicolas.ouimet@usherbrooke.ca ou 819 821-8000, poste 63489

Le MIT publie une étude sur l’avenir du gaz naturel

Le futur du gaz naturel: une étude pluridisciplinaire du MIT 

Il s'agit du troisième rapport du MIT, après le pétrole et le charbon, portant sur les ressources énergétiques.

L'objectif est de mettre en place les pistes de réflexions afin d'organiser les futurs marchés énergétiques.

Pour en savoir plus et télécharger le rapport de mi -session, voir le site du MIT

Gaz de schiste

NKM en appelle à Matignon sur les sales gaz de schiste

Par Sophie Verney-Caillat | Rue89 | 02/02/2011

La ministre de l'Ecologie veut des gaz de schiste propres ou rien. Nathalie Kosciusko-Morizet, qui a hérité de ce dossier pourri, « demande l'arbitrage de Matignon », affirme la députée européenne Michèle Rivasi, qui a été reçue par la ministre ce mercredi. Sentant la colère gronder sur ce sujet, NKM aurait « pris la dimension politique » du sujet.

L'exploitation du gaz de schiste, aux Etats-Unis notamment, est jusque-là une catastrophe pour l'environnement. Lors des questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, NKM a annoncé qu'elle lançait une « mission pour évaluer les enjeux environnementaux » de cette nouvelle technologie d'extraction du gaz contenu dans le sous-sol et qu'« aucune autorisation de travaux ne sera donnée ni même instruite avant le résultat de cette mission », pour en savoir plus, lire l'Article de Rue89

Voir également l'article 

GAZ DE SCHISTE : LE TRÉSOR EMPOISONNÉ DU SOUS-SOL FRANÇAIS sur ownipolitics

Elkem à Beauharnois - Un héritage industriel toxique au bord du lac Saint-Louis

"Pendant que le Québec se braquait sur les gaz de schiste au début de l'automne, une enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) prenait la mesure d'un des pires héritages industriels de la région de Montréal, soit les terrains et la berge de l'ancienne usine de ferromanganèse d'Elkem, à Beauharnois.

Le rapport du BAPE, rendu public la semaine dernière — 20 ans après la fermeture de l'usine —, propose de restaurer la totalité des terrains de l'ancienne usine de Union Carbide achetés en 1984 par la société norvégienne Elkem Metal Canada, et non seulement les berges, comme la compagnie le propose". 

Pour en savoir plus, lire l'article du Devoir du 31 janvier 2011.

Appel à communications du Groupe SAGE

Dans le cadre du 79e congrès de l'Acfas qui se tiendra du 9 au 13 mai 2011 à Sherbrooke (le congrès est accueilli par l’Université de Sherbrooke et l'Université Bishop’s) le Groupe de recherche SAGE organise un colloque intitulé : Aux sources de la gouvernance environnementale.


Ce colloque international, qui aura lieu le lundi 9 mai, fait présentement l'objet d'un appel à communications reproduit ci-dessous.


Le Groupe SAGE invite toute personne intéressée à prendre connaissance de cet appel et à soumettre une proposition avant le 6 février 2011.

APPEL À COMMUNICATION

Aux sources de la gouvernance environnementale

La gestion intégrée des ressources constitue désormais le graal de la gouvernance environnementale à travers le monde. Elle nécessite la participation de l’ensemble de la communauté résidant sur un ensemble territorial et écologique cohérent : un bassin versant, forêt, côte… et incluant les gouvernements (locaux, régionaux, nationaux), les industriels, les producteurs agricoles et forestiers, les commerçants, les associations et les citoyens.

Or, on constate dans la réalité que la mise en œuvre de cette gestion se heurte à un défi majeur d’intégration. La littérature scientifique fait ainsi apparaître des constats inquiétants stigmatisant l’absence d’harmonisation au niveau des normes juridiques, le manque de concertation au niveau politique, l’hermétisme des connaissances disciplinaires, le cloisonnement des savoirs scientifiques et des savoirs locaux et l’absence de contrôles au niveau du processus décisionnel.

La gestion de l’eau, des forêts, des ressources fauniques et végétales, la confrontation des droits des communautés et l’implication des citoyens deviennent des enjeux qui transcendent les disciplines. Les questions posées par l’exploitation des gaz de schistes ou les usages de l’eau en sont des illustrations frappantes.

Devant ces faits, il semble nécessaire de procéder à une analyse de fond et de prendre un certain recul face à cette problématique. La thématique du présent colloque a pour objet d’engager la réflexion en proposant, d’appréhender, dans un premier temps, les causes de ce blocage pour, dans un deuxième temps, proposer des pistes de solutions en vue de l’amélioration des outils d’intervention et de gestion visant la protection de l’environnement. L’impasse dans laquelle se trouve aujourd’hui la gouvernance environnementale mérite d’être décryptée à la lumière de l’interdisciplinarité, par une plongée au cœur de l’histoire, tant institutionnelle, scientifique, technologique que sociale.

Le groupe de recherche SAGE vous invite à soumettre votre proposition de communication de 300 mots maximum accompagnée d’une brève notice biographique, par courriel au centresage@gmail.com au plus tard le 06 février 2011. Le comité scientifique du SAGE transmettra la réponse aux auteurs avant le 1 mars 2011.

Tous les auteurs des communications retenues pourront remettre le texte de leur communication pour publication dans les Actes du colloque annuel du SAGE. Les conférenciers doivent obligatoirement s’inscrire au Congrès de l’ACFAS. Pour plus d’informations, veuillez contacter Édith Guilhermont, coordonnatrice au SAGE : 819 821-8000 poste 65286 ou centresage@gmail.com